Au sein d’une même famille, il est courant que les parents partagent leur véhicule avec leurs enfants.
Il en est de même pour un groupe de jeunes en colocation, qui se prêtent volontairement les clés d’une voiture pour rendre service.
Est-ce que cette pratique est légale ? Comment est-elle considérée par les assureurs ? Que se passe-t-il en cas d’accident par un conducteur qui n’est pas désigné dans le contrat d’assurance auto Maaf ?
Ci-dessous, nous vous expliquons tout ce qu’il y a à savoir à ce sujet.
Le prêt de véhicule est une notion évoquée dans les conditions générales des contrats d’assurance auto, où cette clause est nommée « prêt de volant ».
Elle varie en fonction des assureurs et de la formule d’assurance choisie, c’est la raison pour laquelle vous devrez vérifier vous-même ce qu’il en est dans les conditions de votre contrat d’assurance.
En premier lieu, il faut comprendre que les assureurs font la distinction entre les conducteurs en utilisant trois dénominations différentes :
Le conducteur principal est celui qui souscrit l’assurance, il n’en est pas nécessairement le propriétaire, mais il est celui qui conduit le plus souvent le véhicule assuré.
Le conducteur secondaire voit également apparaitre son identité dans le contrat d’assurance, il a donc l’autorisation de prendre le volant quand il le souhaite. Le plus souvent, il s’agit du conjoint ou d’un enfant du conducteur principal.
Le conducteur occasionnel est le seul à ne pas figurer dans le contrat d’assurance auto. C’est pour lui qu’est pensée la clause « prêt de volant ».
Souvent, le prêt de volant est autorisé sous conditions, mais il arrive que dans certains cas, les assureurs excluent totalement la possibilité de partager son véhicule avec une personne qui n’est pas désignée nominativement dans le contrat.
Dans les contrats d’assurance auto Maaf, les conditions de prêt du volant changent en fonction du niveau d’assurance souscrit.
Dans les formules d’assurance auto économiques (Tiers Eco et Tous risques Eco), l’assuré peut prêter son véhicule à un conducteur occasionnel, mais en cas d’accident responsable, il devra s’acquitter d’une franchise majorée, telle que définie dans les conditions particulières.
Dans les formules d’assurance auto standards (Tiers et Tous risques), l’assuré peut prêter son véhicule à un conducteur occasionnel sans majoration, sauf s’il s’agit d’un conducteur novice.
Si un jeune conducteur (avec un permis de conduire probatoire ou sans assurance auto dans les deux années précédant la souscription du contrat) est responsable d’un accident avec le véhicule assuré, une franchise spéciale est appliquée pour faire fonctionner les garanties responsabilité civile et dommages tous accidents.
